Alors, tu galères en première année de licence de droit, et ce fameux cours de droit constitutionnel te donne du fil à retordre, hein ?
En gros, tu te demandes vraiment ce que la pyramide des normes vient faire dans cette galère et tu aimerais bien comprendre tout ça pour débloquer tes révisions ?
Pas de souci, j’suis là pour te filer un coup de main ! J’ai concocté un article juridique, aussi complet que limpide, pour que tu puisses cerner la pyramide des normes de Hans Kelsen et toutes ses facettes, clair comme de l’eau de roche.
On va d’abord passer en revue les différentes normes qui constituent la fameuse pyramide (I), et ensuite, on ira faire un p’tit tour du côté de la vie de son auteur, le brillant juriste autrichien Hans Kelsen (II).
Juste une précision : Sache que cette notion de pyramide des normes, c’est vraiment fondamental pour ta première année de droit. Alors si tu veux mon avis, n’hésite pas à lire cet article et surtout, ne fais pas l’impasse sur cette notion cruciale.
Bon, c’est quoi cette pyramide des normes ? On peut la définir comment ?
Disons que la pyramide des normes sert à te présenter, de manière schématique (et pyramidale, évidemment), l’ensemble des normes qui régissent notre cher système juridique, en montrant du doigt l’importance relative de chaque norme.
En haut de l’échelle de la hiérarchie des normes, tu trouveras donc les règles les plus essentielles, qui forment le bloc de constitutionnalité. Et puis tout en bas, il y a les normes moins importantes, genre les autres actes administratifs qu’on ne fait pas vraiment gaffe.
I. La pyramide des normes selon Kelsen
Alors, il paraît important de commencer par jeter un œil au fonctionnement de cette fameuse pyramide des normes, imaginée par le brillant juriste Hans Kelsen (A) et, ensuite, on s’attardera un peu plus sur les différentes normes qui la composent (B).
A. Le mécano savamment huilé de la pyramide des normes
La pyramide des normes, conçue par Hans Kelsen, a un but plutôt simple à capter : veiller à ce que les normes de rang inférieur respectent les normes plus puissantes auxquelles elles sont subordonnées. Pas de panique, on va tout décortiquer ensemble, pas à pas !
Alors, pour te donner une idée, il faut savoir que les lois, qu’elles soient organiques ou non, doivent toujours se soumettre aux traités internationaux. Et ces derniers, bien entendu, doivent également se mettre au garde-à-vous devant la Constitution française et le bloc de constitutionnalité des lois (le Graal suprême dans notre pyramide).
La pyramide de Kelsen, dans son rôle de cerbère, veille donc à ce que toutes les normes inférieures respectent les normes supérieures du droit (en gros, les lois doivent être en harmonie avec les traités internationaux, le droit originaire et dérivé de l’Union européenne).
Imagine-toi maintenant contemplant les pyramides de Gizeh en Égypte. C’est un peu la même chose avec notre pyramide des normes, où chaque strate renferme différentes normes organisées selon leur valeur juridique.
Alors, d’où provient la légitimité de chacune de ces normes dans la pyramide de Kelsen ?
Pour faire bref et efficace, retiens que chaque norme au sein de la pyramide de Kelsen tire sa légitimité de sa conformité avec les normes qui lui sont hiérarchiquement et juridiquement supérieures.
Le but ultime de cette pyramide des normes, créée par le juriste Hans Kelsen, est d’assurer que chaque norme hiérarchiquement inférieure soit en parfaite symbiose avec celles qui ont une valeur plus élevée (par exemple, les lois doivent suivre scrupuleusement les traités internationaux, lesquels doivent obtempérer à la Constitution française).
La pyramide de Kelsen fonctionne ainsi comme un vigile, s’assurant que chaque norme inférieure se conforme aux règles juridiques qui lui sont supérieures.
Imagine-toi une pyramide titanesque, à l’instar de celles qui trônent sur le plateau de Gizeh en Égypte. Cette image devrait t’aider à saisir le fonctionnement de la pyramide de Kelsen, où chaque norme est soigneusement hiérarchisée en fonction de sa valeur juridique.
Maintenant que tu as pigé le principe général, voyons ensemble, dans une nouvelle partie (B), les différentes normes qui font partie intégrante de la pyramide de Kelsen et leur place respective au sein de cette structure.
B. La riche diversité des normes de la pyramide
En plongeant dans la pyramide de la hiérarchie des normes dévoilée par le célèbre juriste Hans Kelsen, on découvre, sans grande surprise, une myriade de normes soigneusement ordonnées selon leur degré d’importance juridique.
Autrement dit, certaines normes nichées au sein de cette structure pyramidale ont un véritable statut suprême (on pense, bien sûr, au bloc de constitutionnalité des lois – sommet de la pyramide), tandis que d’autres doivent se soumettre aux normes qui les dominent hiérarchiquement et juridiquement parlant.
Oh, et si je reprends l’exemple des traités internationaux (histoire de bien saisir l’idée!), eh bien, ils sont tenus de se conformer à la Constitution et à l’ensemble du bloc de constitutionnalité.
Mais pourquoi donc ?
Simplement parce que le bloc de conventionnalité se situe à un niveau infra-constitutionnel sur l’échelle hiérarchique (c’est-à-dire que sa valeur juridique est inférieure à celle de la Constitution).
Et, comme je le disais un peu plus tôt (je radote, mais c’est crucial!), cette fameuse pyramide des normes de Kelsen est constituée d’une ribambelle de normes dont l’importance varie en fonction de leur position relative au sein de la hiérarchie.
Clairement, l’on retrouve des normes arborant une valeur suprême (oui, oui, on parle bien du sacro-saint bloc de constitutionnalité des lois), alors que d’autres doivent impérativement s’incliner devant celles qui leur sont hiérarchiquement supérieures. Par exemple, comme mentionné précédemment, les traités internationaux doivent obéir à la Constitution et à son bloc de constitutionnalité, étant donné que le bloc de conventionnalité est un cran en dessous sur l’échelle hiérarchique.
Maintenant, quelles sont donc ces fameuses normes qui se partagent l’affiche dans la pyramide des normes de Kelsen ?
-1) La Constitution : le Saint Graal des normes
Le bloc de constitutionnalité des lois (ainsi que la Constitution, bien sûr) est, sans conteste, la crème de la crème des normes qui peuplent la pyramide de Kelsen. C’est donc elle qui trône majestueusement au sommet de cet édifice juridique.
Au fait, il faut savoir que le contenu même de ce bloc de constitutionnalité n’est pas figé dans le marbre : en effet, puisqu’il fait l’objet d’une évolution constante, les normes et les textes qui le composent ont connu bien des changements au fil du temps. Eh bien, voilà un sujet passionnant! On se penche aujourd’hui sur le bloc de constitutionnalité et le bloc de conventionnalité pour y déceler des surprises historiques et institutionnelles!En guise d’introduction, rappelons que les différents textes formant ces blocs viennent d’époques et de contextes juridiques variés. Prenons l’exemple du bloc de constitutionnalité: il englobe des textes ayant des origines historiques aussi différentes que la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen adoptée en 1789, en pleine Révolution française, et la Charte de l’environnement intégrée en 2005, sous la présidence de Jacques Chirac.Alors, de quoi se compose ce fameux bloc de constitutionnalité? Eh bien, accrochez-vous!
On y trouve :– La Constitution du 4 octobre 1958- Le préambule de 1946- Le préambule de 1958- La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen (DDHC) du 26 août 1789- La Charte de l’environnement de 2005- Les principes fondamentaux reconnus par les lois de la République (PFRLR)Ces diverses normes ont toutes un point commun: elles possèdent une valeur constitutionnelle, c’est-à-dire qu’elles occupent une position suprême dans la fameuse pyramide de Kelsen.Mais passons au bloc de conventionnalité: un cran en dessous du bloc de constitutionnalité dans la pyramide des normes. Il s’agit des traités internationaux et du droit de l’Union européenne qui ont une valeur hiérarchique infra-constitutionnelle, mais supérieure à celle des lois nationales (valeur supra-législative).
En effet, les traités internationaux doivent impérativement respecter les diverses normes et dispositions qui composent le bloc de constitutionnalité, comme le précise l’article 54 de la Constitution. Cette hiérarchie a également été confirmée par la jurisprudence, notamment l’arrêt Fraisse du 2 juin 2000 rendu par le Conseil d’État.En ce qui concerne le droit de l’Union européenne, il bénéficie du principe de primauté. Ce concept astucieux confère au droit européen une valeur supérieure à celle du droit des États membres. Ainsi, lors d’un conflit de normes, les directives et règlements européens l’emportent face aux lois nationales.
Ce fameux principe de primauté a été instauré par la Cour de justice des communautés européennes (CJCE) dans son célèbre arrêt Costa c/ Enel rendu le 15 juillet 1964.En bref, on peut dire que le droit de l’Union européenne jouit d’une valeur hiérarchique supérieure à celle des lois nationales mais inférieure à celle du bloc de constitutionnalité. Son atout majeur est le principe de primauté, qui lui permet de s’imposer face au droit des États membres.Alors, chers lecteurs, la prochaine fois que vous croiserez la route d’un texte constitutionnel ou conventionnel, n’oubliez pas que derrière ces mots se cache une histoire riche et passionnante!
À ne pas oublier :
Laissez-moi vous dire un truc : le droit de l’UE prime sur les lois nationales, mais jamais, au grand jamais, sur la Constitution ou le bloc de constitutionnalité. Pourquoi ? Parce que le bloc de constitutionnalité des lois (incluant la Constitution, bien sûr) reste la référence juridique face au droit émanant des institutions de l’Union européenne.
Alors voilà, en résumant, le droit dérivé de l’UE (c’est-à-dire les directives et les règlements communautaires) domine les lois nationales (merci le principe de primauté) mais reste évidemment impuissant face à la Constitution.
La raison derrière tout ça est claire comme de l’eau de roche : le bloc de constitutionnalité des lois détient la place de choix dans la hiérarchie des normes, trônant au sommet de la pyramide de Kelsen (par exemple, si un conflit de normes oppose le droit de l’UE et la Constitution, c’est la norme constitutionnelle qui l’emporte, car elle est suprême).
Maintenant, vous vous demandez sûrement : qu’est-ce qui compose exactement ce fameux bloc de conventionnalité ?
Et bien ce bloc est constitué des normes suivantes, tenez-vous prêt :
- Traités internationaux (du droit international, évidemment)
- Conventions internationales (à ne pas confondre avec les salons du manga)
- Droit primaire de l’Union européenne (les traités institutionnels fondateurs)
- Droit dérivé de l’Union européenne (principalement les directives, les règlements, mais aussi les avis, les recommandations, etc.)
Et voilà, vous en savez désormais plus sur ce passionnant conflit entre les normes au sein de l’Union européenne. Passionnant, non ?
-3) Le passionnant bloc de légalité
Dans les entrailles de notre système juridique, juste en dessous du bloc de conventionnalité (droit international + droit de l’UE), on tombe sur le fascinant bloc de légalité, avec ses multiples facettes.
Le bloc de légalité, comme on peut s’en douter, regroupe une ribambelle de lois, telles que :
– Les lois organiques, ces grandes dames votées par nos chers représentants au pouvoir législatif (c’est-à-dire le Parlement, composé de l’Assemblée nationale et du Sénat).
Grande valeur pour ces lois organiques, puisqu’elles squattent un étage au-dessus des lois ordinaires dans la fameuse pyramide de Kelsen. Et leur rôle, mes amis, c’est de mettre en place les règles qui concernent l’organisation des pouvoirs publics.
– Les lois ordinaires, oui, elles aussi, avec leurs airs de rien, sont des créations du pouvoir législatif (Parlement).
La loi ordinaire, c’est un peu la loi « de base », adoptée selon une procédure « classique » et qui se trouve tout de même gentiment subordonnée à la loi organique.
– Les lois référendaires, ah celles-là, elles sont adoptées en suivant les dispositions de l’article 11 de notre précieuse Constitution du 4 octobre 1958.
Et pour finir, – les ordonnances, concoctées par le pouvoir exécutif grâce aux dispositions de l’article 38 de la Constitution du 4 octobre 1958. L’ordonnance, c’est un peu le joker du Gouvernement (pouvoir exécutif) : quand le Parlement (pouvoir législatif) lui donne le feu vert, il peut se permettre d’adopter une mesure qui, normalement, serait du ressort de la loi.
-4) Le bloc réglementaire – À la base de la pyramide
En bas de l’échelle de la hiérarchie des normes, conçue par le juriste Hans Kelsen, on trouve le bloc réglementaire. Ce dernier regroupe, grosso modo, toutes les normes qui émanent du pouvoir exécutif.
Le bloc réglementaire contient une grande variété de normes, telles que :
- Les arrêtés – Il s’agit d’actes administratifs adoptés par différentes autorités, notamment les ministres (arrêté ministériel) ou les préfets (arrêté préfectoral). On peut également mentionner les arrêtés municipaux, qui sont édictés par les maires de chaque commune.
- Les décrets – Ce sont des décisions émanant directement du pouvoir exécutif, à savoir des actes réglementaires ou individuels adoptés par le président de la République (chef de l’État) ou le Premier ministre.
- Les décrets autonomes – Ils concernent des sujets et des domaines qui ne relèvent absolument pas de la sphère législative.
- Les décrets d’application – Leur objectif est de préciser les modalités d’application d’une loi, afin d’assurer une mise en œuvre sans accrocs.
Voilà donc un aperçu de ce fameux bloc réglementaire, indispensable pilier à la base de notre système juridique !
II. Le juriste Hans Kelsen à l’honneur
Allez, on continue notre exploration ! Cette fois-ci, on va s’intéresser à un personnage clé dans le monde du droit : le ténor autrichien Hans Kelsen. Et on répondra à la question que tout le monde se pose : mais Qui est, au juste, ce fameux Hans Kelsen ?
On se doit évidemment de creuser cette question, car Hans Kelsen est un véritable incontournable dans le paysage juridique et tous les étudiants en droit se doivent de connaître les principaux aspects de sa vie ainsi que son œuvre déterminante.
A. Un poids lourd dans l’arène juridique : Hans Kelsen
Notre ami Hans Kelsen, voilà une pointure que tous les étudiants en droit se doivent de côtoyer ! Et pour cause, il est sans doute l’un des juristes les plus renommés du XXe siècle.
Arrivé au monde le 11 octobre 1881 à Prague (Autriche) et parti rejoindre les étoiles le 19 avril 1973 en Californie (Orinda), Hans Kelsen a marqué son temps avec une emprise juridique phénoménale. D’ailleurs, il a largement contribué à la rédaction de la Constitution autrichienne de 1920.
Juif d’origine, Hans Kelsen a dû fuir l’Autriche, laissant derrière lui ses racines, pour trouver refuge aux États-Unis lorsque ces sinistres nazis ont pris le pouvoir en Allemagne.
En résumé, Hans Kelsen est un juriste de renommée internationale qui a endossé de multiples casquettes : avocat, juge et même professeur d’université.
B. Hans Kelsen, l’architecte concepteur
Et si on vous disait que notre cher Hans Kelsen a été le père fondateur de la célèbre pyramide de la hiérarchie des normes ? Eh bien, c’est la vérité !
Grâce à cette pyramide, il a établi une hiérarchisation des différentes normes et sources du droit, structurant ainsi le paysage juridique.
Pas la peine de rabâcher les explications relatives à cette fameuse pyramide de Kelsen et la suprématie du bloc de constitutionnalité des lois. Tout ce que vous devez savoir pour comprendre cette notion, je vous l’ai déjà servi sur un plateau dans la première partie de cet article.
Voilà qui clôt notre périple sur la fameuse pyramide du juriste autrichien Hans Kelsen et ses différentes facettes. On espère que cela vous a été utile !
Un grand merci pour l’intérêt que vous portez à mes articles ! On se dit à très bientôt pour de nouvelles aventures juridiques.