Etudiant en licence de droit, tu galères à poser clairement ton problème de droit pour ton commentaire d’arrêt ?
T’inquiète pas, mon cher(e) ! Voici un article pensé spécialement pour toi, afin de mettre en lumière les astuces et la méthode ultime pour dénicher et formuler avec brio la question de droit de ton commentaire d’arrêt.
Rappelons-le, le commentaire d’arrêt, c’est vraiment l’épreuve phare des études juridiques ! Alors autant t’assurer que tu maîtrises sa méthodologie sur le bout des doigts pour décrocher ta licence avec panache.
Mais, trêve de bavardage, passons aux choses sérieuses. Voici mes précieux conseils pour bien formuler ton problème de droit :
- Commence par bien analyser l’arrêt ! Sans blague, c’est fondamental. Prends le temps de le relire plusieurs fois, de bien comprendre la situation juridique et de repérer les éléments clés qui nourriront ta réflexion.
- Ensuite, pose-toi des questions sur l’arrêt. Quels sont les enjeux de cette décision ? Comment cette affaire a-t-elle été tranchée par les juges ? Quels sont les arguments développés par les parties ? C’est en te questionnant sur ces aspects que tu trouveras la fameuse problématique à aborder.
- Note et classe tes idées au fur et à mesure qu’elles te viennent. Ainsi, tu pourras organiser ta pensée et t’assurer que tu n’as rien oublié d’important.
- Maintenant, il est temps de déterminer le problème de droit : c’est une question qui devrait synthétiser les enjeux de l’arrêt, sur laquelle va se baser toute ta démarche argumentative. Veille à ce qu’elle soit claire et concise, ce n’est pas le moment de faire des phrases alambiquées !
- Et enfin, fais ton plan. Oui, oui, le plan ! Il est in-dé-bou-lon-nable. Il t’aidera à structurer ton commentaire et à guider le lecteur (qui sera souvent ton correcteur, ne l’oublions pas) dans ton raisonnement.
Voilà, tu as toutes les clés en main pour formuler le bon problème de droit et réussir ton commentaire d’arrêt ! Et n’oublie pas, la pratique, c’est vraiment ce qui te fera progresser. Alors, à tes plumes !
Gardez ceci à l’esprit : En tant qu’étudiant en droit, ne laissez jamais tomber le précieux commentaire d’arrêt. Après tout, une fois que vous aurez maîtrisé la méthode, ce sera un jeu d’enfant !
En d’autres termes, même si vous n’êtes pas incollable sur la théorie, vous pouvez tout de même décrocher une belle note grâce à votre commentaire d’arrêt en mettant en pratique votre maîtrise méthodologique.
Par contre, attention ! Ça marche pas dans l’autre sens. Pour réussir haut la main une dissertation juridique ou un cas pratique, il vous faut impérativement connaître sur le bout des doigts les éléments du cours. Alors, tout est une question de savoir-faire, n’est-ce pas ?-
I. Manier l’art de poser savamment son problème de droit :
Alors voilà, avant tout, je vais te présenter pourquoi la maîtrise de la formulation de ton problème de droit est carrément crucial (A), puis, sans perdre de temps, on passera aux méthodes infaillibles à appliquer (B).
A. Pourquoi maîtriser la formulation du problème de droit est crucial : Le nerf de la guerre!
Écoute, si tu veux réussir ton commentaire d’arrêt, tu dois absolument comprendre l’enjeu de la formulation du problème de droit, et ce, sur le plan méthodologique. En réalité, cette étape est crucial dans tout l’exercice.
Un problème de droit mal formulé équivaut à un aller simple vers une très mauvaise note. Oui, oui, tu as bien lu ! Erreur fatale, eh ouais !
Tu vois, la problématique juridique agit comme un fil conducteur qui va guider ton correcteur tout au long de ton commentaire. Alors, si ton problème de droit est mal foutu, tu te retrouves avec un commentaire d’arrêt complètement bancale et illogique!
Résultat ? L’examinateur, qui attend de toi un raisonnement juridique béton, se noie dans ton devoir. Pas bon pour la note !
En somme, il est clair que la formulation de la problématique juridique ne doit pas être bâclée. Alors, chers étudiants en droit, prenez cette étape au sérieux et mettez toutes les chances de votre côté pour réussir vos partiels.
B. Le chemin vers un problème de droit réussi
Maintenant qu’on a compris l’importance de la question, parlons de la manière de la formuler. Pour ça, faut respecter une méthodologie rigoureuse, car la formulation du problème de droit est la cinquième étape de la fiche d’arrêt (donc au coeur de l’introduction du commentaire).
Grosso modo, pour formuler efficacement ta question de droit, assure-toi qu’elle soit toujours une question fermée (1) et qu’elle soit formulée avec un langage assez général et abstrait (2).
-1) La question fermée, c’est la clé
La première étape pour bien formuler ta question de droit, c’est de vérifier que la question juridique prend la forme d’une question fermée.
Et là, peut-être que tu t’demandes : « c’est quoi une question fermée, au fait? » Eh bien, une question fermée est une question à laquelle on ne peut répondre que par oui ou par non.
Un point important : N’hésite pas à relire le problème de droit que tu viens de formuler, histoire de vérifier qu’il a bien la forme d’une question fermée.
Un p’tit conseil en passant : si tu peux répondre à ta problématique juridique autrement qu’par un simple oui ou non, change vite de question de droit. Sinon, c’est la déroute assurée!
-2) Des termes généraux et abstraits pour viser large
Pour bien réussir ton problème de droit, la deuxième étape consiste à formuler ta question juridique en des termes assez généraux et abstraits.
En d’autres termes – excusez le jeu de mots –, tu dois veiller à prendre du recul par rapport aux faits du cas d’espèce (aux faits de l’arrêt que tu commentes, quoi).
Note bien : Le problème de droit formulé dans une fiche d’arrêt ne doit jamais, ô grand jamais, prendre la forme d’une question d’espèce. Eh oui, t’as compris : élargis ton horizon !
II. Dénicher la question de droit sans prise de tête :
Un étudiant en droit se doit de garder en tête que la problématique juridique à dénicher se trouve bel et bien dans la décision à commenter, et ne joue jamais à cache-cache (elle est toujours dans l’arrêt, promis juré !).
Alors, comment mettre la main sur le problème de droit d’une décision sans y passer des heures ?
Pas de panique ! Pour débusquer le problème de droit qui émerge d’une décision, il faut traquer la contradiction entre d’une part les prétentions des parties au pourvoi (par la Cour d’appel + par le demandeur au pourvoi) et, d’autre part, le dénouement par la Haute juridiction (que ce soit la Cour de cassation ou le Conseil d’État).
Petite précision : La méthodologie à adopter varie selon la solution rendue (on a droit à deux méthodes différentes, eh oui !).
En conséquence, on distingue deux méthodes pour dénicher le problème de droit d’une décision à commenter : la méthode à suivre pour un arrêt de cassation (A) et la méthode à suivre pour un arrêt de rejet (B).
A. Trouver la question de droit dans un arrêt de cassation
La première méthode, à utiliser sans modération pour dénicher la problématique juridique d’une décision, concerne exclusivement les arrêts de cassation.
Petit rappel : Un arrêt de cassation est servi sur un plateau lorsque la Haute juridiction (Cour de cassation ou Conseil d’État) acquiesce à l’auteur du pourvoi + lorsque la Haute juridiction casse et annule l’arrêt objet du pourvoi (une décision de cour d’appel, en somme).
Comment dégoter le problème de droit qui se cache dans un arrêt de cassation ?
Cher étudiant, pour dénicher la problématique juridique dans un arrêt de cassation, il te suffit de prêter une oreille attentive aux arguments de la cour d’appel.
B. Démasquer la question de droit dans un arrêt de rejet
La deuxième méthode, à appliquer sans hésiter pour trouver la problématique juridique d’une décision, concerne exclusivement les arrêts de rejet.
Petit rappel : Un arrêt de rejet sort du chapeau lorsque la Haute juridiction (Cour de cassation ou Conseil d’État) décide de rejeter le pourvoi contre la décision attaquée. L’arrêt de rejet pointe le bout de son nez lorsque la Haute juridiction valide le raisonnement de la cour d’appel + lorsque la Haute juridiction juge que ces charmants conseillers ont rendu une décision en accord parfait avec la loi.
Comment mettre le grappin sur le problème de droit dans un arrêt de rejet ?
Pour débusquer la problématique juridique dans un arrêt de rejet, il n’y a pas plus simple, il suffit d’écouter les arguments déployés par l’auteur du pourvoi en cassation (la partie qui aimerait bien obtenir la cassation de l’arrêt d’une cour d’appel).
Voilà, c’est tout pour ce guide méthodologique complet consacré à la formulation efficace du problème de droit dans un commentaire d’arrêt.
Merci pour ta bienveillance et ton attention envers mon travail, et surtout, passe une excellente journée !